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Marques déposées par Université de technologie de Troyes
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Université de technologie collégiale de France UTcF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université de technologie collégiale de France UTcF
Université de technologie de Troyes, EPCSCP
Université de technologie Belfort-Montbéliard, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3788455
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
Université de technologie collégiale de France UTcF de Université de technologie de Troyes

Présentation de la marque Université de technologie collégiale de France UTcF

Déposée le 6 décembre 2010 par Université de technologie de Troyes et Université de technologie Belfort-Montbéliard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université de technologie collégiale de France UTcF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Les déposants sont Université de technologie de Troyes, EPCSCP domicilié(e) 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et Université de technologie Belfort-Montbéliard, EPCSCP domicilié(e) - 90010 - BELFORT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de technologie de Troyes domicilié(e) 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France.

La marque Université de technologie collégiale de France UTcF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université de technologie collégiale de France UTcF est expirée depuis le 6 décembre 2020.

Université de technologie de Troyes a également déposé les autres marques suivantes : Université de technologie de France UT France UTF , LEXFORLAB , Université de technologie Confédérale de France UTcF , FREEZZIG , Université de technologie Campus France UTcF , Université de technologie Corporate de France UTcF , UTT UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE TROYES , Université de technologie Coeur de France UTcF , LEX4LAB


Université de technologie de Troyes, EPCSCP - 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France - SIREN 1

Université de technologie Belfort-Montbéliard, EPCSCP - 90010 - BELFORT CEDEX - France


Université de technologie de Troyes - 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.